Conseil Municipal du 04 avril 1977



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
68 BISELECTION DES 4 ADJOINTS SUPPLEMENTAIRES. - Délibération - (sans annexe)
69COURTS DE TENNIS CONVENTION DE GARDIENNAGE - Délibération - (sans annexe)
70ELECTION D'UN REPRESENTANT AU CONSEIL REGIONAL, - Délibération - (sans annexe)
71DESIGNATION DES DELEGUES DE VILLEFRANCHE AU CONSEIL DE DISTRICT, - Délibération - (sans annexe)
72CONSTITUTION DE COMMISSIONS ADMINISTRATIVES - Délibération - (sans annexe)
73DESIGNATION DES DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL LA COMMISSION ADMINISTRATIVE DU BUREAU D'AIDE SOCIALE - Délibération - (sans annexe)
74CREATION D'UN EMPLOI DE SECRETAIRE DE CABINET. - Délibération - (sans annexe)
75DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION D'AIDE ET D'ACTION SOCIALE, - Délibération - (sans annexe)
76DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU COMITE DE COORDINATION D'ACTION SOCIALE DE VILLEFRANCHE - Délibération - (sans annexe)
77DESIGNATION CONSEILLERS SIEGEANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'HOPITAL. - Délibération - (sans annexe)
78DESIGNATION DE DEUX REPRESENTANTS A LA COMMISSION D'ADMISSION A LA RESIDENCE "MA CALADE". - Délibération - (sans annexe)
79DESIGNATION DE DEUX REPRESENTANTS A LA COMMISSION D'ADMISSION A LA RESIDENCE "DUBURE" - Délibération - (sans annexe)
80DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DE LA "SOCIETE CALADOISE DE RENOVATION URBAINE». - Délibération - (sans annexe)
81PORT FLUVIAL DE VILLEFRANCHE RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION PERMANENTE D'ENQUETE - Délibération - (sans annexe)
82DESIGNATION DES DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU C. E. S. DE LIMAS. - Délibération - (sans annexe)
83DESIGNATION DES DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL L'ASSOCIATION DU FOYER DES JEUNES TRAVAILLEURS - Délibération - (sans annexe)
84DESIGNATION D'UN DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL AU P. A. C. T. E. - Délibération - (sans annexe)
85DESIGNATION DES DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL A L'ASSOCIATION CALADOISE DE CRECHE ET DE GARDE D'ENFANTS. - Délibération - (sans annexe)
86DESIGNATION D'UN DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL AU CENTRE D'ASSISTANCE PAR LE TRAVAIL (ANNE MARIE BEDIN). - Délibération - (sans annexe)
87PLACEMENT DES ENFANTS A LA MER ET A LA MONTAGNE EN 1977. - Délibération - (sans annexe)
88SUBVENTION AUX COLONIES DE VACANCES AUTRES QUE CELLES DE LA VILLE DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
89ELECTION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL A LA COMMISSION PARITAIRE DU PERSONNEL. COMPOSITION DE CHACUNE DES CATEGORIES. - Délibération - (sans annexe)
90GARANTIE D'UN EMPRUNT DE 882.000 F CONTRACTE PAR L'HOPITAL DE VILLEFRANCHE AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE - Délibération - (sans annexe)
91SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUX SYNDICATS C. G. T. ET C.F. D. T. DE L'USINE GILLET-THAON. - Délibération - (sans annexe)
92DE MANDE DE PRET DU DEPARTE MENT POUR ACQUISITION DE TERRAIN. - Délibération - (sans annexe)
93EMPRUNT DE 1.400.000 AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE. - Délibération - (sans annexe)
94DEMANDE DE SUBVENTION POUR AMENAGEMENT D'UNE SALLE POUR ENFANTS A LA BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE. - Délibération - (sans annexe)
95EXAMEN DU FONCTIONNEMENT DU CENTRE SPORTIF DU LYCEE CLAUDE BERNARD. - Délibération - (sans annexe)
96MODALITES D'UTILISATION DE LA PISCINE MUNICIPALE PAR LES ELEVES DU 2EME CYCLE. - Délibération - (sans annexe)
97AUGMENTATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DU CENTRE AERE - Délibération - (sans annexe)
98SUBVENTION AU B.A. S. POUR FRAIS DE LOGEMENT DE MADAME MORAIN. - Délibération - (sans annexe)
99RELEVEMENT DE L'ALLOCATION DITE "SOU DE POCHE" ALLOUEE AUX VIEILLARDS HOSPITALISES. - Délibération - (sans annexe)
100OUVERTURE DE CREDITS REGIE D'ACTION CULTURELLE. - Délibération - (sans annexe)
101MAJORATION DES COTISATIONS DU SERVICE MEDICAL DE L'ASSOCIATION INTER-ENTREPRISES DES SERVICES MEDICAUX ET SOCIAUX DU TRAVAIL DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
102TAXE MUNICIPALE SUR L'ELECTRICITE ETS DESBAS, 813 RUE NATIONALE. - Délibération - (sans annexe)
103TAXE MUNICIPALE SUR L'ELECTRICITE • INSTITUT FORMATION COMMERCIALE 267, BD GAMBETTA. - Délibération - (sans annexe)
104TAXE MUNICIPALE SUR L'ELECTRICITE FOYER SONACOTRA 466 BD ALBERT CAMUS. - Délibération - (sans annexe)
105TAXE MUNICIPALE SUR L'ELECTRICITE : HOTEL PLAISANCE, 96, AVENUE DE LA LIBERATION. - Délibération - (sans annexe)
106TAXE MUNICIPALE SUR L'ELECTRICITE : ETS ROUX, 733 AVENUE TH. BRAUN. - Délibération - (sans annexe)
107DESIGNATION DU DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL A LA REGIE MUNICIPALE DES ACTIVITES DE JEUNESSE ET DE LOISIRS. - Délibération - (sans annexe)
108DESIGNATION DU DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL A LA REGIE MUNICIPALE D'ACTION ET D'ANIMATION CULTURELLES. - Délibération - (sans annexe)
109DESIGNATION DU DELEGUE DU CONSEIL MUNICIPAL A L'ASSOCIATION «EQUIPES ANIMATION VILLEFRANCHE". - Délibération - (sans annexe)
110DESIGNATION DE 3 DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL A L'OFFICE CULTUREL MUNICIPAL. - Délibération - (sans annexe)
111DESIGNATION DES 4 DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL A L'OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS. - Délibération - (sans annexe)
112DESIGNATION DE 2 DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU COMITE DE JUMELAGE «BEAUJOLAIS KALARACH". - Délibération - (sans annexe)
113DESIGNATION DES 4 DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SYNDICAT D'INITIATIVE DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
114DESIGNATION DES 3 REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL A L'OFFICE DE LA JEUNESSE ET DU PLEIN AIR DE VILLEFRANCHE. - Délibération - (sans annexe)
115DESIGNATION DES 15 REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU COMITE DES FETES. - Délibération - (sans annexe)
116DESIGNATION DES 6 DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL A LA COMMISSION D'ADMINISTRATION DE L'ECOLE DE MUSIQUE. - Délibération - (sans annexe)